Mentions légales

Ce site a été réalisé pour l’entreprise

T.C.A. Consulting
Anja Eberlein
13 rue Albert Berthier
77850 Héricy

SIRET 821 393 329 00015

Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers
TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Responsable du contenu : Anja Eberlein

Ce site est réalisé par publigraphiX EURL services graphiques et publicitaires

9 rue du petit-cloître
52200 Langres
Téléphone : 03 25 90 87 33
Fax : 03 25 90 87 33
E-mail : contact@publigraphix.com

Siège : rue de la planche, 52360 Celles en Bassigny
SIRET 481 472 132 00036 RCS Chaumont

EURL au capital social de 10 000 Euro
Gérante : Susanne Hoffmann – shoffmann@publigraphix.com
N° TVA international : FR78481472132

Concept et production

Ce site internet a été réalisé en utilisant les solutions open-source wordpress.

site hébergé par : LWS

Société Ligne Web Services

4 Rue Galvani
75838 Paris – Cedex 17
FRANCE

Tél: 01 77 62 3003


Disclaimer

Directrice de Publication : Anja Eberlein

Propriété intellectuelle et droits d’auteur

Les Contenus présents sur le Site sont la propriété de Anja Eberlein. Ces Contenus étant protégés par le droit d’auteur. En vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation donnée au préalable qui est à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.

Liens hypertexte (responsabilité)

Les liens hypertextes présents sur ce site orientent l’utilisateur vers d’autres sites Internet dont le contenu n’engage en rien l’auteur du présent site. Toute responsabilité quant au contenu de ces sites est niée. Toute personne physique ou morale souhaitant établir un lien vers son site à partir de celui-ci, doit préalablement en demander l’autorisation. L’établissement de lien vers notre site www.services-franco-allemands.fr ne requiert pas d’autorisation. Je dégage toute responsabilité dans ce cas.

Données à caractère personnel

Les informations recueillies proviennent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique ou postale. Dans ce cas, votre adresse courriel ou postale et autres données personnelles telles que numéros de téléphone ne nous serviront qu’à vous acheminer la réponse et à vous transmettre, le cas échéant, des informations concernant notre offre.

Conformément à l’article 27 de la loi dite « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978, modifiée aux termes de la loi du 6 aout 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression pour toute donnée à caractère personnel vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courriel via la page contact. Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l’adresse en haut de la page.

Droit d’accès, de modification et de suppression

En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un message par E-mail via la page contact.

 

En utilisant ce site Internet vous consentez automatiquement à ces conditions d’utilisation.

——————————————-

RGPD – réglement général sur la protection des données qui entrera en vigueur à partir du 25.05.2018

Conformément à ce changement de législation, qui entrera en application à partir du 25 mai 2018. Nous vous invitons à consulter l’intégralité de notre politique de confidentialité de données personnelles. Ces différentes modifications entrent en vigueur le 25 mai 2018. Votre utilisation de nos services à cette date et par la suite indique que vous acceptez ces mises à jour.